Par la présente, Nous, Arnaud Giboint de la Maurinière, Comte du Comté de Rouergue
Pòble del Roèrgue,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire, faisons savoir que :
Par décision du conseil comtal à la majorité es votes exprimé il est procédé à la création du Service de renseignement Rouergat (SRR)
Son but étant de collecter au sein du Royaume de France comme à l’étranger, les informations pouvant servir la sécurité de notre Comté, de prévenir toutes éventuelles tentatives d’atteinte à nos institutions, par la surveillance générale des mouvements de factions ou d'individus pouvant être reconnus indésirables, afin de fournir tous renseignements concernant la qualité d’éventuelles personnes, nécessaires à la prévôté ou a la justice du Rouergue, ainsi qu'aux instances royales qui pourraient en faire la demande.
Ce service sera placé sous la responsabilité d’un Officier en chef du Renseignement nommé à la création du service par le Feudataire du Rouergue en accord avec son conseil.
Placé sous l’autorité du Régnant le dit Officier en Chef aura charge de pourvoir à l’élaboration du règlement interne à son service, à l’organisation de celui-ci, ainsi qu’au recrutement, nomination et révocation de ses membres.
Le chef du renseignement aura obligatoirement accès au Conseil Comtal à titre de conseiller extraordinaire pour le cas où il ne serait pas conseiller élu.
Afin d’assurer la pérennité du service l’Officier en Chef sera nommé pour une durée à sa convenance et ne pourra être révoqué qu’en cas de faute grave, dûment prouvée, ayant pu entraîner préjudice majeur à l’intégrité du Comté de Rouergue, il aura liberté de démissionner à sa convenance sous réserve que la continuité de la fonction puisse être assurer à son départ.
Rédigé en le Castel de Rodez,
Le XXIVème du mois de Août de l'An de Grâce MCDLXII
En témoignage et preuve de quoi, nous, Arnaud Giboint de la Maurinière , Comte du Comté de Rouergue, avons décidé d’apposer notre signature et notre scel à la présente lettre.
Sujet: Service de renseignement Rouergat (SRR) 
Mar 10 Nov - 15:48
